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Le congrès réunit tous les deux ans les membres du conseil d’administration, les membres des exécutifs locaux et des personnes déléguées, dont le nombre est établi selon le nombre de personnes salariées de leur établissement.

Dans l’intervalle, l’APTS tient chaque année au moins deux conseils généraux auxquels participent les membres du conseil d’administration, les personnes élues à la présidence des unités de négociation et un nombre variable de personnes déléguées additionnelles provenant des établissements de plus grande taille.

Pour plus de détails sur les fonctions et pouvoirs du congrès et du conseil général, consultez les Statuts de l’APTS.


Consultez les Résolutions du Congrès 2012 de l'APTS


Consultez le Plan d'action 2014-2016 de l'APTS